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MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTÉ

Le site Mademoiselle V. – Atelier & Créations est la propriété exclusive de l'entreprise NOMINÉ VIRGINIE, dont le siège est situe au 11, chemin Pierre de Ronsard 92400 Courbevoie.

Dénomination sociale : NOMINÉ VIRGINIE

  • 11 chemin Pierre de Ronsard 92400 Courbevoie

  • Tel : +33.(0)6.27.34.74.77

  • contact@mademoiselle-v.paris

  • Entrepreneur individuel

  • Siren : 789 166 550

  • Code APE 1419 Z

  • Numéro de tva intracommunautaire : FR01789166550

La responsable de la publication et de la rédaction est Virginie NOMINÉ, que vous pouvez contacter via l'adresse email contact@mademoiselle-v.paris

 

CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Le site Mademoiselle V. – Atelier & Créations a été créé par CARACTERE RETAIL, que vous pouvez contacter via son site caractereretail.com

Le site Mademoiselle V. – Atelier & Créations  a été développé avec la technologie Wix et est hébergé par Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique : (+1) 415 358 0857).

 

CRÉDITS PHOTO

 

Virginie Nominé, Stefanie B., Ana de Casanove, Martine Murat

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON 

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icones, sons…

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles l.335-2 et suivants du code de propriété intellectuelle.

 

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-article 15 RGPD : droit d’accès

-article 16 RGPD : droit de rectification

-article 17 RGPD : droit a l’oubli 

-article 18 RGPD : droit a la limitation du traitement des données 

-article 20 RGPD : droit a la portabilité

-article 21 RGPD : droit a l’opposition 

-article 77 RGPD: droit a réclamation auprès de la CNIL

L’utilisateur est libre d’exercer ces droits en s’adressant à contact@mademoiselle-v.paris

La violation de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée telle que toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes est passible de sanctions pénales.

 

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